La donation d’usufruit est une solution patrimoniale puissante, permettant d’anticiper une transmission tout en conservant certains droits d’usage. Quelles sont les conditions juridiques pour mettre en place ce mécanisme ? Quels sont les impacts fiscaux ? Et comment sécuriser cette démarche sur le long terme ?
La SCP Amandine Mourgues-Cros et Alexia Germain-Fontaine, notaires associées à Alès, vous expliquent dans cet article les enjeux d’une telle donation et vous accompagnent pour en maîtriser les aspects civils et fiscaux. Grâce à l’expertise pluridisciplinaire de l’étude et à l’appui de clercs spécialisés, chaque étape est abordée avec rigueur, pédagogie et sécurité juridique.
Que vous envisagiez une transmission familiale, une optimisation successorale ou une organisation anticipée de votre patrimoine, votre notaire vous conseille avec précision et bienveillance.
Retrouvez l’article complet sur le site de Synergie Notaires, groupement auquel appartiennent Maîtres Mourgues-Cros et Germain-Fontaine.